Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) WILLERVAL
/
Domaine CASTEL ROUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine CASTEL ROUX
WILLERVAL S.A.

Numéro de dépôt :
3266741
Date de dépôt :
09/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2014
Domaine CASTEL ROUX de WILLERVAL

Présentation de la marque Domaine CASTEL ROUX

Déposée le 9 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) WILLERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine CASTEL ROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLERVAL domicilié(e) 60, Bd Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 333 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILLERVAL S.A. RCS : B 388333122 domicilié(e) 60, Bd Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Domaine CASTEL ROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine CASTEL ROUX est expirée depuis le 9 janvier 2014.

WILLERVAL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CASTEL DES MAURES , Domaine CASTEL DES MAURES , CASTEL ROUX , THALA


WILLERVAL S.A. - 60, Bd Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 388333122


WILLERVAL S.A. RCS : B 388333122 - 60, Bd Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Service de restauration (alimentation). Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux-de-vie), vins d'appelation d'origine, eaux-de-vie d'appelation d'origine, alcools (à l'exception des eaux-de-vie).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.